Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société de Recherches et d'Applications Florales - SORAF
/
CARTE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE VERTE
Société de Recherches et d'Applications Florales - SORAF

Numéro de dépôt :
943882
Date de dépôt :
19/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTE VERTE

Déposée le 19 janvier 1976 par Société de Recherches et d'Applications Florales - SORAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Recherches et d'Applications Florales - SORAF domicilié(e) (soc. à r. l.), 59, rue des Modès, Les Pourpres, La Crau (Var). - France.

La marque CARTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARTE VERTE est expirée depuis le 19 janvier 1986.

Société de Recherches et d'Applications Florales - SORAF a également déposé les autres marques suivantes : TUTI FERTI


Société de Recherches et d'Applications Florales - SORAF - (soc. à r. l.), 59, rue des Modès, Les Pourpres, La Crau (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Engrais pour fleurs et plantes;produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;produits pour la conservation des plantes et fleurs présentés sous toutes formes;engrais pour les terres;produits pour stimuler la croissance des fleurs et plantes;produits chimiques pour la conservation des aliments.